contrat:

Pour vous prouver notre sérieux et le respect que nous avons vis à vis de vos oeuvres et de vos droits, nous nous engageons par contrat à ne pas :

° copier, dupliquer, reproduire, en totalité ou de façon partielle, vos oeuvres ou cds que vous nous avez confiés

° diffuser par tous les moyens connus à ce jour

les oeuvres, démos, maquettes, textes que vous nous ferez parvenir dans le cadre de notre prestation.

Ce contrat daté et signé sera systématiquement édité avant de commencer notre prestation, vous assurant ainsi de notre sérieux vis àvis de vos droits.

Bien entendu vos oeuvres vous seront restituées sans frais sur simple demande de votre part.

Téléchargez le contrat au format word ici au format TXT bloc notes Windows ici en format pdf ici

Nous pouvons également vous aider gratuitement dans vos démarches pour protéger vos oeuvres qui ne sont pas encore protégées par la SACEM , éditées, commercialisées ou diffusées.